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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… de semence et les pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ). b)    Le sucre vanillé ( n°s 17.01 ou 17.02 ). c)     La vanilline, principe odoriférant de la vanille ( n° 29.12 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… ou sans garnitures en caout­chouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : …

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