… - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant … et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules aériens plus …
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé sont, au sens de la présente position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les …
… les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, …
… ou équarris (+). - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - … - Autres, de conifères : 4403.21 - - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est …
… AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés constituent la seule … sels de ces produits 2921.59 - - Autres Les amines sont des composés organiques azotés qui contiennent la …
… similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à …
… ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé 2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés … (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits 2934.92 - - Autres …
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres positions …
… ‑ De sodium 2837.19 ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les cyanures, les oxycyanures et les …
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils - Autres : 4421.91 - - En bambou 4421.99 - - Autres La présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, …
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