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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… 1)     Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou … de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n °  51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers).        Les fils de poils … équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de filature. Ils sont souvent noués les uns à la …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position … sulfate de potassium, même pur . 3)   Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre … matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des … de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. … position ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les … utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n°  75.08 ). 6)    Poudres (voir Note 8 b) de … en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires).  Ces produits …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la … de fibres discontinues; ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect … des fils de schappe; leur aspect est, d'autre part, plutôt mat que brillant. Les fils de schappe et les fils de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être revêtus de … crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, tourets, etc. ( à condition qu' ils … la transmission comme aussières, etc., comme haubans pour mâts, pylônes, etc., pour clôtures, etc. Certains câbles, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… entre les deux parois est la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un … ou à double paroi, des types qui, par leur agencement et la nature des matériaux utilisés, présentent une certaine sécurité contre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à … pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, etc. 5)    Les ouvrages en aluminium de la nature de ceux visés dans les Notes explicatives des …

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