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Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… chimique de produits d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a)    les engrais d'origine … de dessuintage des laines. 8)    Les mélanges de sang séché et de poudre d'os. 9)    Les boues d'épuration …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la présente position.        Les carbures binaires les plus connus … impur. Décomposé par l'eau avec production d'acétylène, il sert à la préparation de ce gaz ou de la cyanamide calcique. … de la poudre métallique ou de l'oxyde et de noir de fumée, servent aux mêmes usages que le carbure de tungstène. B)   …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… 5402.63 - - De polypropylène 5402.69 - - Autres La présente position se rapporte aux fils de filaments … (voir la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI). Les fils ci‑dessus ne sont toutefois classés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… Les tours (y compris les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de … des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties et accessoires des tours de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … dans la construction, n° 73.08 ) et gouttières, colliers de serrage servant à fixer les tuyaux souples sur des éléments … ( n° 73.25 ). e)    Les fournitures de bureau, telles que serre‑livres, encriers, plumiers, tampons‑buvards, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes … La bourrette est le résidu du peignage des déchets servant à l'obtention de la schappe. Ce résidu, de moins …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et à la … appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses … thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet (sesqui­oxyde de chrome hydraté), des borates ou borax …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme produits de tannage pour obtenir des cuirs de … tannants inorganiques ou « tanins minéraux » (à base de sels de chrome, d'aluminium, de fer, de zirconium, etc.). … principale comme produits tannants synthétiques, servent également à certains usages secondaires (égalisation …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… voies ferrées ou similaires.               - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - … 2°)         Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules pour voies … et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2)    Les essieux droits ou coudés qui peuvent …

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