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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, … deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les … des mines de crayons, des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, … tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7306 .21 - - Soudés, en … par exemple, ainsi que les tubes à ailettes longitudinales, transversales ou hélicoïdales rapportées. Sont exclus de la …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y … (ou élémentarisé). La cotonnisation consiste à traiter le lin brut par une solution bouillante de soude … puis à l'imprégner de carbonate de sodium et à le tremper dans une solution aqueuse diluée d'acide; on obtient …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - … ou raffinées, le raffinage s'effectue par neutralisation, traitement au moyen de terre à foulon, insufflation de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici … non réfractaires comme les liants hydrauliques. Relèvent en outre de la présente position les compositions réfractaires … l'aide de pistolets spéciaux qui projettent les mélanges à travers une buse à l'aide de l'air comprimé. La position ne …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la … soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (travail de la laine, savonnerie, etc.) ou comme lubrifiant. … formée en grande partie de glycérides de l'acide oléique (trioléine). Ses utilisations principales sont la fabrication …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. … poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : 6203.22 …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation …
Explanatory notes
… sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation … par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …