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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec … caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, … et pour autres usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de … de la queue des équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de filature. Ils sont souvent … Les produits visés dans la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en … la fixation et l'isolation des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de … moteur, un espace réservé à l’opérateur et des roues. Il a été conçu pour empêcher la ségrégation thermique et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni … e) Instruments et appareils de médecine, de chirurgie, etc., du n° 90.18 . f) Machines et appareils pour essais …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non … leur utilisation. Ces préparations sont le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent généralement après …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … pour le développement des films , lesquelles peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en grès cérame, etc. et comportent généralement des dispositifs, tels que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs … relèvent de la présente position et non du n° 90.05. Etant donné par ailleurs qu'indépendamment des n°s 90.01 à … de colorants). Certains de ces dispositifs peuvent être réunis dans la même enveloppe que la tête laser (laser …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles …