… (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette … position : a) L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( … sucre vanillé ( n°s 17.01 ou 17.02 ). c) La vanilline, principe odoriférant de la vanille ( n° 29.12 ). …
… La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de …
… de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent … et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a) Les scories et laitiers provenant …
… de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils de lin …
… - - De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements … et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …
… 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1) Isocyanates* Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et poly-fonctionnels. Les …
… chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes … autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col amovible, les …
… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou … à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du …
… ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , … ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir …
… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son … acier ou en autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour …
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