… ( rouge vénitien ), etc., auquel cas il rentre dans le Chapitre 32 . On en fait des peintures (de bâtiment, … il relève alors de cette position ‑ soit en mélange avec le charbon, le brun de Prusse, etc. (safran ou jaune de Mars), … oxydes impurs qui se détachent superficiellement du fer chauffé au rouge ou martelé ( n° 26.19 ). d) L’oxyde de …
… un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs … substances odoriférantes au sens de la Note 2 du présent Chapitre qui servent principalement à conférer aux boissons …
… (oxydes d'antimoine, d'argent, d'arsenic, de cuivre, de chrome, de cobalt, etc.) ou de sels (tels que fluorures ou … une surface nappée, brillante ou mate, par vitrification à chaud. Dans nombre de cas, certains des constituants … exclus de la présente position et relèvent généralement du Chapitre 70 : c'est le cas en particulier de la vitrite et …
… Sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les parties et accessoires reconnaissables comme … ni les articles dénommés ou repris ailleurs dans le présent Chapitre. Sont toutefois exclus de la présente position : …
… en parallèle. Les câbles de filaments ne relevant pas du Chapitre 55 sont également couverts par la présente … qui permettent de friser, de gaufrer, de boucler, etc. chaque fibre. Lorsqu'elles sont étirées, les fibres peuvent …
… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour … pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …
… différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
… des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et … Les tôles ou bandes déployées ( n° 79.07 ). b) Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n° 84.42 ). …
… au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant moins de 85 % en poids de lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici … outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou …
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