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Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… fortement pressées. La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées … de bois du n ° 44.01 en fonction des dimensions plus réduites et de la plus grande régularité des particules qui …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… synthétiques 6204.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des … d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le … pistolets à air comprimé . Ils se présentent sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre brut (y compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez … à la préparation de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce qu'il se …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes … ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les pièces de tissus comportant, à intervalles … ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …