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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, …
Explanatory notes
… de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, … téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou … - Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : 8428.31 - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres …
Explanatory notes
… et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres … couvre : 1) Les polyacétals (polyoxyméthylènes) : ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, … dans des applications demandant une perméabilité aux micro‑ondes. c) Le poly(éthylène téréphtalate) ( PET ). C'est un …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de … 5301.30 ‑ Etoupes et déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …