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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés généralement portés par-dessus tous les autres vêtements, en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). 2)    Les autres instruments …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de guerre, autres que les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats sont aussi rangées dans la présente position. Les farines et poudres de …

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