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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… compressible, souple, imperméable, imputrescible et mauvais conducteur de la chaleur et du son. Le présent … le liège naturel et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… isolé à l'état libre. Ces sels sont obtenus en réduisant, à l'aide de poudre de zinc, des solutions d'hydrogénosulfites … même cristallisé, s'altère assez rapidement. Aussi pour certains emplois, notamment comme rongeant dans l'industrie …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être … deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à la main) de fibres ainsi traitées. Les blocs et plaques filtrants sont utilisés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. … elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs … distinctes des caisses (par exemple, pour camions), ainsi que celles adaptables à des tracteurs, sont également …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… en masses vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer … soit par décomposition acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide borique brut. Il se présente en poudre ou en petites écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . … provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements tels que :         a)   le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de … (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de … légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La … Les légumes congelés de cette position sont généralement traités au stade industriel, par un processus de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2)    Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins … les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour … des articles finis de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. … très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies de vin sont également employées dans la …