… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les … châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il … également classées ici les carrosseries incomplètes, c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque quelques éléments …
… pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux …
… parmi lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes … dans une boîte qui forme une sorte de queue. Ces pianos comprennent ceux dits « automatiques » , même sans clavier, qui sont des …
… ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres à … . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues …
… est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme fibres de bois … entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur la matière première. Ces fibres sont …
… ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à … ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir …
… - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports … d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités en surface au moyen de …
… sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, … ne comprend pas : a) Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …
… les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer … comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une …
… effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour … au cours des opérations de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent fréquemment des …
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