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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , … des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), … sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit …

Legal note

… saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , … des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), … sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit …

Classification opinions

… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… discontinues. Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus … de la filière ou après qu'ils ont subi diverses opérations telles que le lavage, le blanchiment ou la teinture. Les fibres peuvent être coupées à des longueurs …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , … et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m; …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce … générale, la soie, y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que … première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses … couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   … de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz …

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2000 … 2. Contrôleurs de terminaux en grappe pour SNA (architecture de réseau … Ces appareils jouent le rôle de concentrateurs de terminal dans un réseau local (LAN) en respectant les … central et les divers matériels informatiques périphériques tels que terminaux à distance, imprimantes ou lecteurs de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… des fréquences de la gamme VHF ou UHF. Adoption : 1997 … 3. Télécommande à rayons infrarouges d'une fréquence excédant … de commander à distance un récepteur d'émissions de télévision par satellite pour changer de canal ou modifier … de compression; 8°) une carte DVE (Digital Video Effects) temps réel; 9°) une carte son audiomédia II; 10°) une carte …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué par : 1°) une antenne … à faible niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une télécommande à infrarouge. Ces éléments sont présentés … de l'antenne et du polariseur. Adoption : 1997 … 3. Terminal pour la réception par câble des signaux vidéo émis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces … et trempés , conçus pour la fabrication de téléphones cellulaires à écran tactile, dont les dimensions …

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