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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière constitutive. 4)    Les conteneurs ouverts … ou un bateau. Ces emballages suivent leur régime propre selon la matière constitutive. b)    Les remorques …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… pas les fibres de bambou. Les papiers et cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, généralement, du n °  48.23 . Les papiers et … et cartons qui ont subi un autre traitement sont exclus et relèvent généralement des n ° s 48.07 , 48.08 , 48.10 ou …

Section IV > Chapitre 19

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement … d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de … qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …

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