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Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    La stannite, sulfure d'étain, de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de fer. b)    Le … la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

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