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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes … chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les … les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes … chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les … les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles … ‑ Gommes esters 3806.90 ‑ Autres A.‑ COLOPHANES ET ACIDES RESINIQUES La colophane et les acides résiniques sont … au cours de la distillation des matières oléorésineuses recueillies au préalable sous forme d'exsudats de pins ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à …
Explanatory notes
… le bronzage du fer, pour l'ignifugation des bois, comme renforçateur en photographie, comme catalyseur en chimie … le produit obtenu par voie humide est plus brillant mais résiste moins à la lumière. Ce sel est toxique. Le sulfure naturel de mercure (cinabre), relève du n° 26.17 . 5) Sulfates de mercure . a) Sulfate …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de … et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en périphérie et … des profils striés. Elles sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Relèvent également de la …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans …
Explanatory notes
… imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités naturelles … (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois … ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux points d'intersection de plaquettes ou de … en grande partie le métal (tuiles-fils), etc. Ces articles relèvent de la présente position, qu'ils soient, ou non, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Explanatory notes
… Entrent donc ici les ballons libres et les ballons captifs (retenus au sol par un câble), ainsi que les dirigeables , … d'un moteur ou conçus pour être équipés d'un moteur, relèvent du n° 88.02 . Parmi les ailes volantes on peut …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y …
Explanatory notes
… compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, … démontés ou partiellement assemblés et même être doublés ou revêtus intérieurement. Entrent également ici les merrains, … ainsi que les autres pièces en bois, finies ou non, mais reconnaissables comme parties d'ouvrages de tonnellerie, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les …
Explanatory notes
… ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres … obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3) … de chiffons, de déchets de fils, etc. Tous les déchets repris ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …