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Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la Section XI . …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue au‑dessus de la voie. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des …

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