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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Tableaux de corrélation
2574 résultats pour "西安外国语大学毕业证办理<网址:zjw211.com>桦甸新墨西哥矿业与科技学院文凭毕业证样本照片-维罗纳大学证书<网址:zjw211.com>新教神学大学学士证书DU"
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
Explanatory notes
… développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit
du
Chapitre 49 ou de la Section XI . …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1005
Explanatory notes
… ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens
du
n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire
tendue
au‑dessus de la voie. …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports
du
n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1213
Explanatory notes
… agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
Explanatory notes
… dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n° 76.10 ). b) Les simples articles …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1208
Explanatory notes
… additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2
du
présent Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0905
Explanatory notes
… 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
Explanatory notes
… rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc.
du
n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2521
Explanatory notes
… dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève
du
n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des …
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