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Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui … utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans la fabrication de la margarine, etc.  Elles servent également à … dans la fabrication des produits industriels. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10               - … quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport sur rail de marchandises … de suspension. Indépendamment des wagons ouverts (wagons plats, wagons plates‑formes et wagons tombereaux) et des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) … volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la … notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de temps, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    Cannes, cannes-sièges … citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes … tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et disposés contre un élément … tournant autour d'un axe, soit d'une grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires, permettant de saisir les poils et de les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou … etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B)   Pinces (même coupantes ), tenailles, … etc.) 3)   Brucelles (d'horlogers, de fleuristes, de philatélistes, etc.) et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements … non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq … à balancier‑spiral; 3)    mouvements électroniques à résonateur de flexion (diapason); 4)    mouvements à quartz …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… en courant électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent … briquets et allumeurs chimiques . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse de platine) est porté au rouge par une réaction catalytique, en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport d'éléments … température de fusion ou les conditions d'oxydabilité ou de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… à bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau transporteur. Ils se prêtent au transport de porte à … en une grande caisse munie de portes ou bien de panneaux latéraux démontables. Parmi les principaux types de cadres … présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière constitutive. 4)    Les conteneurs ouverts affectés …

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