… - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant … 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent …
… des fils retors ou câblés des Chapitres 50 à 55 mais ils s'en distinguent cependant par le fait que l'âme n'est pas … Certains d'entre eux peuvent être utilisés tels quels et servir de cordonnets pour boutonnières, pour la broderie, le … exemple) ou bien ils sont obtenus par découpage, dans le sens de la chaîne, de tissus à point de gaze fabriqués …
… et autres parties de boutons; ébauches de boutons La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les … et les boutons à queue , qui peuvent être de toutes formes selon l’utilisation (lingerie, vêtements, chaussures, etc.). …
… 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés … à propulsion électrique conçus pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse … ou des marchandises et qui ne peuvent être utilisés séparément. Ils sont équipés d'une seule roue sur un côté, …
… en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en … des habitations, bureaux, etc., et notamment les services de fumeurs, coffrets à bijoux, bonbonnières, boîtes à cigarettes, brûle-parfum, écritoires, serre-livres, presse-papiers et garnitures de bureau …
… - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui … des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties et accessoires des machines-outils de … à cercler les balles, caisses, etc., ainsi que celles à sertir les couvercles sur les boîtes remplies ( n° 84.22 ). …
… d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous … a) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en …
… 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme brute seprésente généralement sous forme de lingots, de gueuses, … formes électrodéposées. Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la … sous forme de plaques coulées avec deux oreilles servant à les suspendre dans le bain d'affinage. Il ne faut …
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES … tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des sels. Ils réagissent sur les bases en donnant également des …
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