… qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers …
… ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …
… pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, …
… par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise également …
… La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur … copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen …
… autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La … espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du …
… par leur avant aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste … et comme remorqueurs; comme les bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour …
… pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de fibres obtenues à … sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de fibres …
… d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments d'optique en chlorure de potassium ( … à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés … position ne comprend pas d'autres produits potassiques (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits …
… et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement travaillés, les auges, les réservoirs, les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient …
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