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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.20
… Fromages râpés ou en poudre, de tous types …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …