… communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages … chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur …
… cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 … par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de … 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze fins, stériles, …
… de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces … un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …
… polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. … voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication …
… de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou sous … l'arséniure d'indium, additionnés, généralement dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs …
… de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous … d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium (colombium) et de tantale … ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de la présente position le sable de zircon micronisé pour être …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …
… des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et … de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou … en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier ou carton de …
… sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et accessoires de … etc. Sont exclus de cette position : a) Les profilés creux ( n° 75.05 ). b) Les simples articles de … d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et …
… (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou … similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition … 9) Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10) Les voitures blindées. 11) Les voitures …
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