… la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes … vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de … de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …
… huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, outre les … un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements relèvent des …
… sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); … traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches ( n° 25.30 ). …
… de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au … acryliques ou modacryliques : 5512.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici …
… la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de … de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant … position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. …
… l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). … inscriptions permanentes (lignes, quadrillages, listes de marchandises, etc.) ou être combinés avec un boulier à …
… d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés ou cousus sur cuir, sur tissu ou sur toute … imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui … ficelle. Les articles consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° …
… de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont, en outre, exclus de la présente position : … à la fin des Considérations générales du présent Chapitre. b) Les gants, mitaines et moufles, en …
… complexe d'aluminium et de magnésium. d) La vanadinite, chlorovanadate de plomb. Les oxydes de vanadium fondus … que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de la …
… de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation … à celle du gaz de houille pareillement utilisés pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier …
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