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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, canules, poires à injection et … usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air … compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de colza traditionnelles ainsi que les graines de navette ou de colza à faible …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … (filés métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du n° 56.05 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position … comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). ______________________ …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés … oleracea var. italica, par exemple ) . 2)  Les choux de Bruxelles. 3)  Les autres choux pommés (les choux blancs, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …