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Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 4013.20 - …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, … saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement … presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes d’étain ( n° 80.07 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la … des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou … de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de … seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… autres que les articles de pyrotechnie du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par … préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils … ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et …