Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un … Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que … et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres … étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de …
Explanatory notes
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de … 3923.29 - - En autres matières plastiques 3923.30 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières … fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier … que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non … de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles contre-collées en verre entre lesquelles sont intercalées …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les …
Classification opinions
… HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les …
Classification opinions
… 1. Verre de protection pour écran de tableau de bord numérique de … automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière et d’une couche de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et … de tables de conversion. Les instruments de l'espèce sont généralement en verre, mais parfois aussi en métal …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les …