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Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1)    Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages … chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 … par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de … 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces … un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. … voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou sous … l'arséniure d'indium, additionnés, généralement dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous … d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium (colombium) et de tantale … ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de la présente position le sable de zircon micronisé pour être …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et … de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou … en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier ou carton de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et accessoires de … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de … d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou … similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition … 9)    Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10)  Les voitures blindées. 11)  Les voitures …