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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… confectionné à partir d'un tissu de coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant … volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du découpage d'un produit textile matelassé obtenu …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de la parole, composé … de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le … par un mélange d'huile et de poudre. Contenant extérieur : résine d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS). Contenant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
Classification opinions
… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle … à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du … vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses sont reliées à une carte de circuits imprimés. Un circuit de … La bande comporte également un connecteur intégré. On peut relier entre elles jusqu’ à 50 de ces bandes, lesquelles … localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Classification opinions
… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20
… Lasers, autres que les diodes laser …
Classification opinions
… 1. Pointeurs laser portatifs se présentant sous la forme notamment de pistolets ou de stylos destinés à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie. Ils sont constitués d'une diode … micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un interrupteur. Ils fonctionnent à l'aide de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines … l'enroulement et le déroulement de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de l'enregistreur et …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou … de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke résulte de la distillation de la houille ou du lignite à … coke de brai de goudron de houille et le coke de pétrole (repris respectivement aux n°s 27.08 et 27.13 ). b) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …