Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement … susceptibles d'autres emplois que la démonstration dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente position : 1) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus … la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les produits zingués …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, …
Explanatory notes
… ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, … amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs … que les instruments similaires de type classique. En tout état de cause, les pianos automatiques du n° 92.01 , même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y …
Explanatory notes
… automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y … des produits (jus de fruits, café, crème glacée, etc.) ou, a fortiori, d'un simple dispositif de chauffage ou … compris ici les mécanismes de vente automatique destinés à être encastrés dans les vitrines de magasins, ainsi que, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …