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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… de ponts, de portes roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… les roues de véhicules et de véhicules aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les vernis de la …

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