… mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . … filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de …
… (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). c) Les câbles et autres … laqués ou oxydés anodiquement) ( n° 85.44 ). f) Les cordes harmoniques ( n° 92.09 ). …
… naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : … ( n ° 34.05 ). e) Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une …
… hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de verre. Les …
… Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises … à col amovible, les chemises de soirée, les chemises de sport et les chemises de loisirs. La présente position ne …
… pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ … présentés dans cet état sont les cerises, les fraises, les oranges, les cédrats, les abricots et les prunes …
… d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur … brookite) qui est un minerai du n° 26.14 . b) Les acides ortho‑ et méta‑titaniques (Ti(OH) 4 ) et (TiO(OH) 2 ) ( …
… position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles … écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas …
… Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants … 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …
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