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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7017.90 - Autre La verrerie de laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en verre des types …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… dressées ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de … (pour les cloches dites de feutre de laine ). Ces matières peuvent être employées en mélange (dans le cas du feutre de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… autres que celles du n° 43.03.               ‑ Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non … entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1)    Les cuirs et peaux non … et autres morceaux, déchets et chutes), non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ou en acier (+).             ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles … fils de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position sont englobés les ouvrages en fer ou en acier obtenus par … fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… position comprend : 1)     Les plaques, feuilles et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale … non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire. 2)  … de la section transversale excède 5 mm) . Les profilés sont des produits obtenus en grande longueur en une seule …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… ou reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1)    Les billes de verre, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… (y compris le chamois combiné) Les cuirs et peaux chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques … du côté chair des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a été retirée. Les cuirs et peaux chamoisés se … au toucher, leur souplesse, leur couleur jaune (pour autant qu'ils ne soient pas teints) et par le fait qu'ils …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… à partir d'oeufs de poisson.               ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : … rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant

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