… 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes … à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les … à classer comme un ensemble ou si le cadre est à classerséparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux …
… 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1) Les billes de verre, … presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la … des enfants) sont classées sous le n° 95.03 . Les billes servant à l'obturation des flacons dits inviolables , …
… forme, le rabotage grossier, le redressage ou l'aplatissement : A) L’ ivoire On traite comme ivoire, pour … la fois l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la seule à être commercialement utilisée en tabletterie et qui … surface; ces feuilles portent le nom de dos ou de ventre , selon la partie du corps dont elles proviennent; on appelle …
… format(+). - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … cosmétiques ( Chapitre 33 ); b) Les papiers et cartons sensibilisés des n ° s 37.01 à 37.04 . c) Les bandes et … de métal sur support en papier ou en carton ( généralement Sections XIV ou XV ). ° ° ° Notes explicatives de …
… à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, … relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits servant à enrober ou à fourrer sont constitués en principe … par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les apporter séparément lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt de …
… de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres vins; moûts de raisin dont la … obtenus en partant de moûts riches en sucre, une partie seulement de ce sucre ayant été transformée en alcool par la … à l'arrêter complètement. Le mutage des moûts peut s'effectuer de différentes manières : 1) Par …
… APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les … tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, … sans autre organe filtrant qu'une feuille de gaze ( Section XV ). c) Les masques pour l'analgésie ( n° 90.18 …
… en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 … Les articles textiles du n° 58.09 et autres articles de la Section XI . d) Les machines, appareils et matériel … et treillis en platine ou en alliage de platine destinés à servir de catalyseurs ou pour d'autres usages industriels, …
… gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que … pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, serties ou montées sur métaux communs (même dorés ou … nuance, par exemple) et constituant un article préparé pour servir à la parure (voir, à cet égard, les Notes …
… flottantes ou submersibles 8905.90 - Autres La présente position couvre : A) Les bateaux‑phares, … pontons, ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, … ateliers flottants destinés à se substituer aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
