Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3569 résultats pour "做个假欧柏林学院文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>无锡做假国外大学毕业证认证-做个公安部专业技术职务证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>做一个毕业证价格Ti"

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … ou plus de silicium              -   0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram) …

Legal note

… Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … ou plus de silicium              -   0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram) …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées …

Legal note

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres … ou à compléter lesdits articles) confectionnés en tous tissus des Chapitres 50 à 55, 58 et 59 ou bien en feutre ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …

Section VI

Explanatory notes

… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES … 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. …

Legal note

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. … position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … (wolfram), molybdène, tantale, cobalt, bismuth, cadmium, titane, zirconium, antimoine, manganèse, chrome, germanium, …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … en matières céramiques piézo-électriques, notamment ceux en titanate de baryum ou en zircotitanate de plomb ( n° 38.24 …

Legal note

… à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); … articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types …

Legal note

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); … articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles … temps. 7)    Le mécanisme de mise à l'heure (à poussette, à tirage, à bascule, etc.) et de remontage . Le mouvement …

Legal note

… verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs