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Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b)    … La polybasite , sulfure d'argent et d'antimoine. e)    La proustite, sulfure d'argent et d'arsenic. f)    La …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10   - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le … sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente … a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de … de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à … utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main … Parmi ces parties, on peut citer : 1)    Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que … berceaux. 2)    Les châssis et leurs parties. 3)    Les roues, même munies de pneumatiques, et leurs parties. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à … certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 … filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note … . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, … et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il … en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon … de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par la …

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