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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ Autres … les espèces suivantes : Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., Eleusine spp. (y compris l' Eleusine …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les … albuminés, barytés, recouverts d'oxyde de zinc, etc. ( Chapitre 48 ou Section XI ). d)    Les papiers, cartons et textiles impressionnés et développés ( Chapitre 49 et Section XI ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… mines. 5)    Les voitures pour le logement du personnel des chemins de fer. 6)    Les fourgons à bagages et les … et de télégraphie. 12)  Les voitures munies d'appareils, machines et modèles pour l'enseignement du personnel des chemins de fer. 13)  Les voitures d'exposition. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… magnétite , oxyde magnétique de fer. d)    La sidérite ou chalybite, carbonate naturel de fer. e)    Les pyrites de … sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) … minerais de fer finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, … l'exclusion des articles du n°  83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position … positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le … des fibres textiles sur un support textile enduit d'une couche de caoutchouc, de matière plastique, etc. 4)    Les tapis de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de … la fabrication de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : … en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre 32 ). b)    Les grenailles de zinc ( n°  79.01 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… est très instable en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa … dans la présente position. Le peroxyde d'hydrogène sert au blanchiment des textiles, des plumes, de la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, etc. On l'utilise aussi pour la teinture à la cuve, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, simplement forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ … pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… forme de pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de … séparant des cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la présente position : a)    L'extrait de houblon ( n° 13.02 ). b)    Les déchets de houblon entièrement épuisés ( n° 23.03 ). c)     …

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