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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. … mécanique incomplet , on entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les … butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans … sous forme de liquides (bouillons), de pâtes ou de poudres, quelquefois de comprimés ou de granulés et sont conservées …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de … de verre, amiante et mica), de moulages souples, ainsi qu'à la tropicalisation électrique. 3)    Les élastomères de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du … de sol et tapis (y compris les tapis de bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par … et les articles du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, assemblés par collage ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, le protoxyde … (massicot), c'est une poudre très dense (densité 8 à 9), toxique, de couleur rouge orangé. Le nom de mine orange …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les … dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du … composition autre que celle du produit naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du … produits constitués par un mélange de beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils conservent le caractère des produits relevant de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… rectangulaire 7306 .69 - - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. … les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». …