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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - Parties La … dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties … dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour … ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à laver, cruches.  …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains … Les colliers ou brides de fixation déjà visés ci‑dessus, ainsi que les bouchons de tubes, même filetés, comportant un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… dans la fabrication des pisés réfractaires ou des ciments dentaires. 5)    Silicates de baryum . Ce sont des poudres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… moins de 67 décitex               - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De … textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et … d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la taille (culotte), y compris ceux sans pieds. 2)    Les bas, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit … (les chlorures de métaux  des  terres rares, par exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions … obtenus directement à partir de mélanges d'éléments mais de mélanges de composés susceptibles d'être considérés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou rayonnement ultraviolet pour … plastiques, puis la plate-forme se soulève, permettant ainsi au laser de solidifier les couches successives de … de lit de poudre utilisent des balayages laser ou des faisceaux d’électrons pour fondre des matières sous forme de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… comportent des trous, des filetages, des taraudages, des rainures, etc. Quant à la matière constitutive, elle varie … tubes isolateurs en métaux communs isolés intérieurement , ainsi que, sous les mêmes conditions, leurs pièces de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés … en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente …

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