… par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre … les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des …
… même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, même …
… métaux) ou leurs composés et qui sont des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction de l’arsenic ou de métaux … relèvent également de la présente position. Sont compris dans la présente position : 1) Les mattes ( à l'exception … du zinc, du plomb ou du cuivre. D’une manière générale, dans les cendres volantes provenant de la fusion du cuivre …
… de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les … qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en … stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles …
… obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette … Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils … au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A) Fils de …
… un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu … ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les profilés présentant un profil … pas le caractère d'articles ou d'ouvrages relevant d'autres positions. Les barres à fil et les billettes appointées ou …
… dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - Autres chaussures : 6402.91 - - … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant de la présente … position, on peut citer : a) les chaussures de ski constituées de plusieurs parties moulées articulées au moyen …
… généralement sous forme de poudre grisâtre ou noire constituée par du monoxyde de cobalt et par de l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en … ou en verrerie pour colorer les verres d'optique. On les transforme en silicates (en silicates doubles de cobalt et …
… amers et aromatiques et de permettre une meilleure conservation du produit. Elle est parfois aromatisée en … les bières concentrées qui sont préparées en concentrant dans le vide, jusqu'à 1/5 ou 1/6 de leur volume, des bières, … malt. N'entrent pas dans cette position : a) Certaines boissons qui, bien que parfois appelées bières, ne …
… sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces … mi‑chimiques au sulfite neutre ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi‑chimiques au bisulfite et pâtes Kraft …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
