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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du … rayonnement électromagnétique dans la bande des longueurs d'ondes comprises entre 1 nanomètre et 1 millimètre …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …