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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication du tabac à priser. 5) Les succédanés de tabac … ( n° 29.39 ). b) Les insecticides du n° 38.08 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 2403.11 Cette …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer … en farines, semoules ou poudres, sont les marrons et les châtaignes, les amandes, les dattes, les bananes, les noix de coco et le tamarin.         …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les déchets de peignage, de cardage ou de préparation au filage et, en particulier : les blousses , … laines) provenant du débourrage d'articles usagés, tels que matelas, coussins. Certains déchets rangés ici sont … pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, ces déchets peuvent être employés en filature, pour le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… voiles, voilettes et articles similaires . 2)    Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3)    Les dessous de bras, bourrelets et … Les genouillères, autres que celles du n° 95.06 pour la pratique des sports. 8)    Les étiquettes, écussons, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… l'hydromel ordinaire auquel on a ajouté du vin blanc, des aromates et diverses autres substances. 4)    Les vin s de … de fruits autres que le raisin frais ( vins de figues, de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre … au moyen de levure. Toutes ces boissons peuvent être naturellement mousseuses ou bien chargées artificiellement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de … horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour … fouets, manches d'outils et articles similaires (bâtons pour teinturerie et manches à balais, par exemple). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles               ‑ Autre linge de lit : … d'oreillers et les housses de traversin, d'édredon ou de matelas. 2)    Le linge de table consiste en nappes et … à thé, pochettes pour serviettes de table, dessous de plat et dessous de verre, par exemple.        Il est à noter …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… fils métallisés obtenus en revêtant les fils textiles d'une matière collante (la gélatine, par exemple), que l'on saupoudre ensuite de … position : c'est le cas notamment de cordonnets pour pâtissiers obtenus en retordant deux ou plusieurs fils …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement … Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts de tissu, ou en … Les épaulettes extérieures (de parure ou d'ornement), les pattes d'épaules et les brassards . 8)    Les étiquettes, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… les caractéristiques d'engins volants) et les fusées de combat (même guidées). D)    Les autres munitions de guerre …