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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des … un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… gradués, composés de deux éléments constitutifs distincts qui sont assemblés pour doser des produits tels … à chaque extrémité et d'un poids de 1,1 g; et - une poire cylindrique en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de … dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… et les embouts sont également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui permet au sang et au … la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang constitué essentiellement d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… fonctionnant à l'air comprimé, actionné par le pouce et l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation et peut être monté sur des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… mm x 1,8 mm), consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles … que de support. Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, du côté textile, d'un … cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches de raquettes de tennis …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… en matières plastiques jetable fabriquée par moulage par injection et destinée à servir de contenant pour cosmétiques … : résine d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS). Contenant intérieur : polypropylène (PP). Un miroir est fixé à la partie interne du couvercle du contenant extérieur. Application des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… 100 % polyester traitée avec une substance hydrophobe, une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une couche interne en tissu de bonneterie en velours 100 % polyester. Le tissu de bonneterie en velours est à l’intérieur du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) du …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

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