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Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières … ruban. 2)    Les parties de fermetures à glissière , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… ou acerdèse, sesquioxyde de manganèse hydraté. e)  Le psilomélane , bioxyde de manganèse hydraté. f)  La … la pyrolusite traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches ( n° 25.30 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils … les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… visible lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue … au sens du Chapitre 30 . b)    Le charbon de bois mélangé d'encens, présenté sous forme de tablettes ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… lorsque ceux‑ci sont mis en contact avec une solution électrolytique, la propriété d'échanger un de ses propres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres … a)    Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) …

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