… - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium … à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel … de cuivre. k) La cuprite, oxyde cuivreux. l) La dioptase, silicate de cuivre. m) Les minerais de cuivre …
… De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins … robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …
… ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et … à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre …
… sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : … 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les …
… de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques … sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et …
… n'excède pas 4 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
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