… de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents … billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par … filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc ( n° …
… pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de … sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion …
… ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de … presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a) L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). b) Le sucre vanillé ( …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en … de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1) Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois fourragers. 2) … 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les …
… de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques … sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et … des n°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
… ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de … faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert …
… en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, connues … pour sutures chirurgicales et les cordes en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
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