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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… la forme d'un dôme d'environ 3,5 cm de diamètre, constitué d'une fine gaufrette (environ 1 à 2 mm d'épaisseur), fourré de … , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, placés dans une boîte en matières plastiques, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à l'alimentation des animaux, constituée … pour des porcs et conditionnée en sacs d’un poids net de 25 kg ou 800 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à 250 nm reliées à des connecteurs électriques. Une fois connectées au système … chauffent la surface du verre et éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… contenant douze ampoules en matière plastique (de 5 ml chacune). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. … pour les soins du visage, notamment   pour démaquiller, nettoyer, tonifier, apaiser et hydrater en une seule …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être … 8708.29/1, se présentant également coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de … noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière, revêtues sur une de leurs … entre les deux éléments ci-dessus, une âme en poly-styrène expansé, d'une épaisseur de 20 mm, constituant une

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… huit roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux … et d'une table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l'entraînement à la marche des bébés en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… un pied en caoutchouc, un mode d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine automatique de traitement de l'information, des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées … l'espèce, présentent toujours un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ni … Adoption : 1991 … 4. Papier en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 15 cm, enduit sur une face d'un produit …

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