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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Classification opinions
… 1. Préparation consistant en une substance rose , d'apparence grasse, composée de divers ingrédients et destinée, avec ou sans addition de parfum, à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, … de hauteur et 14 cm de largeur. Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits thermosensibles. Une solution … uniformément sur le matériau ou les objets placés dans la chambre de stérilisation. Il est essentiellement destiné à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges … et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter … des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de décliquetage …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et …