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Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… des crayons, le graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , la fabrication de creusets ou … plus bas ‑, le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal et les préparations à base de graphite sous forme de pâtes, blocs, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… même émaillées 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand … grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); … distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus de la présente position : a)    Les bidons, boîtes et récipients …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales … etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des … égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus de la présente position : a)    Les linters de coton simplement …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par … dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    Le lait et la crème caillés, … ne couvrent pas le lait et la crème de lait concentrés présentés sous forme de pâte ( n°s 0402.91 et 0402.99 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, … fruit comestible du genre fruit à coque épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en … des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en … l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1)    Méthylal (CH 2 (OCH 3 ) 2. C'est …

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