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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Tableaux de corrélation
2574 résultats pour "西安外国语大学毕业证办理<网址:zjw211.com>桦甸新墨西哥矿业与科技学院文凭毕业证样本照片-维罗纳大学证书<网址:zjw211.com>新教神学大学学士证书DU"
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
Explanatory notes
… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent
du
n° 30.05 . …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
Explanatory notes
… aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles
du
n° 33.01 ) diffèrent des parfums proprement dits par leur …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
Explanatory notes
… murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
Explanatory notes
… les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent
du
n° 7415.39 . …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
Explanatory notes
… parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs
du
type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1008
Explanatory notes
… ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens
du
n° 1008.21, l'expression de semence couvre seulement le …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0204
Explanatory notes
… n°s 0204.10 et 0204.30, la viande d'agneau est la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0501
Explanatory notes
… remis dans le même sens (voir la Note explicative
du
n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
Explanatory notes
… matières textiles La présente position groupe l'ensemble
du
linge de corps pour femmes ou fillettes (gilets de corps, …
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
Explanatory notes
… Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter
du
n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
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